Spécimen de contrat

” Spécimen de contrat Duhamel saison 2011-2012, ne pas utiliser ”
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Contrat d’engagement AMAP – Panier Blomet
Association pour le Maintien d’une Agriculture Paysanne
“Panier du Maraîcher”

Entre Perrine et Charles HERVE-GRUYER
FERME BIOLOGIQUE DU BEC HELLOUIN 27800 LE BEC HELLOUIN
(ci-après le “Maraîcher Partenaire”), D’une part

Et Nom / Prénom : ________________________________________________________ ,
Adresse : _________________________________________________________________ _________________________________________________________________________ ,
Adresse e-mail  : _____________________________________ @ ___________________
(ci-après l’“Adhérent”), D’autre part.

Les signataires du présent contrat s’engagent à respecter les principes et engagements définis au présent contrat et dans la Charte des AMAP (disponible auprès de l’association ou sur le site du Panier Blomet : http://www.panier-blomet.fr/presentation/charte/). À savoir :

Engagements de l’Adhérent

  • Pré-financer la production,
  • Assurer les distributions, minimum 1 fois tous les 2 mois,
  • Dans la mesure du possible participer à une aide trimestrielle pendant la saison d’engagement,
  • Gérer la reprise éventuelle de son panier en cas de retards et absences (vacances …) aux distributions. Tout panier oublié sera considéré comme à partager entre les bénévoles de distribution.

Engagements du Maraîcher Partenaire

  • Livrer chaque semaine des produits de qualité, frais, de saison, issus de sa ferme ou d’une ferme bio partenaire (légumes d’hiver),
  • Donner régulièrement des nouvelles sur l’avancée des cultures,
  • Accueillir les adhérents de l’association Panier Blomet sur sa ferme au moins une fois pendant la saison d’engagement,
  • Être transparent sur le mode de fixation du prix et ses méthodes de travail.

Engagements communs

L’Adhérent et le Maraîcher Partenaire s’engagent à partager les risques (aléas climatiques, ravageurs, etc.) et bénéfices naturels liés à l’activité agricole (excédent de production) et à faire part au collectif des soucis rencontrés.

Durée du contrat

Il est précisé que le présent contrat commencera le 7 juin 2011 (première livraison) et viendra à expiration le 21 février 2012 (dernière livraison). Les engagements, de chacune des parties, résultants du présent contrat sont irrévocables jusqu’à son expiration.

Part de récolte hebdomadaire ou bimensuelle

Le Maraîcher Partenaire assurera 1 distribution hebdomadaire ou bimensuelle sous la forme d’un “Petit Panier” ou d’un “Grand Panier”, de fruits et légumes d’au moins 4 variétés différentes.

Choix du Panier et modalités de paiement

Il a été proposé à l’Adhérent de choisir entre plusieurs formules de paniers :

  • Paniers hebdomadaires ou quinzaine à 16 €, ou solidaires à 17 € (cf. calendrier coupures ci-après).
  • Grands Paniers hebdomadaires ou quinzaine à 24 €, ou solidaires à 25 € (cf. calendrier coupures ci-après).

L’Adhérent a la possibilité de verser un euro de plus par panier afin de constituer une enveloppe de « Paniers Solidaires » mise à la disposition des associations partenaires (Centre social de l’OCM-CEASIL et Secours Catholique).

L’Adhérent opte irrévocablement pour la formule ci-dessous (1) :

  • 36 ou 18 (1) Petits Paniers (2) ____________________, soit 36 ou 18 (1) x (3) _______ =(4) _________€.
  • 36 ou 18 (1) Grands Paniers (2) ___________________ , soit 36 ou 18 (1) x (3) _______ =(4)_________€.

(1) Rayer la mention inutile, (2) Préciser l’option HEBDOMADAIRE ou BIMENSUELLE et éventuellement SOLIDAIRE, (3) Indiquer le prix unitaire (16, 17, 24 ou 25 euros) (4) Et calculer le total.

L’Adhérent s’engage à ce que son règlement puisse être encaissé de manière échelonnée à compter de la signature du présent contrat, selon les modalités suivantes : Payables en 1, 4, ou 8  chèques datés du jour de la signature, libellés à l’ordre de “Ferme du Bec Hellouin”. Les chèques seront encaissés de la manière suivante :

  • Pour le paiement en 1 chèque : le 1er mois
  • Pour le paiement en 4 chèques : tous les 2 mois
  • Et pour le paiement en 8 chèques : tous les mois Les chèques sont à remettre, à la signature du présent contrat par l’adhérent, à l’association “Panier Blomet” qui les transmettra au Maraîcher partenaire en fonction des modalités de paiement choisies.

Partage des Paniers

Lieu :     LOCAL ASSOCIATIF 15, rue Georges Duhamel 75015 Paris
Jour et heure :    Mardi de 20H à 21H
Date 1er partage :      7  /  JUIN  / 2010
Date dernier partage :     21  /  FEVRIER  / 2011

Calendrier des Ruptures

Pas de distribution les mardis 20 et le 27 décembre 2011.

Situations exceptionnelles

En cas de situations exceptionnelles (catastrophe climatique, force majeure etc.) les conditions d’application de ce contrat pourront être revues lors d’une réunion spécifique à cette situation, réunissant les adhérents de l’association Panier Blomet, l’agriculteur partenaire et un représentant du réseau régional des AMAP http://amap-idf.org/(selon disponibilité).

Un exemplaire original sera conservé par chacun des signataires après signatures des DEUX contractants

Fait à ______________________ , le ______ / ______ / ____________
 Nom et signature de l’Adhérent

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Fait à ______________________ , le ______ / ______ / ____________
 Nom et signature du Maraîcher Partenaire

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